Exigences PEB pour les conduits collectifs d’évacuation des gaz de combustion à Bruxelles

Publié le 15 Janvier 2025

Ce document de 15 pages résume très clairement les nouvelles 'exigences systèmes' relatives à la règlementation PEB bruxelloise entrées en vigueur au 1er janvier 2025, selon l'AGBR du 6 juin 2024, à savoir :

• Etablissement d'une liste des appareils raccordés à un conduit collectif d’évacuation de gaz de combustion
• Analyse de la faisabilité pour remplacer les appareils atmosphériques B1
• Inspection ou ramonage des conduits collectifs tous les 5 ans

Il comprend notamment différentes annexes :

• Modèle de liste des appareils raccordés à un conduit collectif
• Illustration des endroits où trouver les informations nécessaires
• Schémas des types de raccordements
• Points d'attention
• Exemple de schéma d’implantation des conduits collectifs

Date du document : janvier 2025
Source : Bruxelles Environnement

Notre avis pour les syndics :

• Ce listing doit être tenu à jour annuellement, même s'il ne doit pas spécifiquement être transmis à une entité. Nous conseillons de prévoir un point à ce sujet à l'Assemblée Générale (soit en même temps que le vote d'établissement du listing, soit séparement si le listing existe déja) sur le fait qu'il est responsabilité de chaque copropriétaire de signaler au syndic tout changement de son installation privative, et qu'à défaut la liste est présumée à jour. 

• Une des annexes montre où trouver les informations pertinentes, ce qui est utile à partager aux copropriétaires (pour éviter de répéter l'information).