Est-il possible que certains copropriétaires se désolidarisent du crédit commun ?

De manière générale, lorsqu’un copropriétaire peut financer directement les travaux sans passer par un emprunt, c’est souvent intéressant, tant pour lui, que pour la copropriété, et ce à plusieurs égards : cette partie du budget sera disponible plus facilement, et cela peut éviter des frais annexes qui ont toujours un coût. Cela permet aussi à l’ACP de réduire le montant global de son emprunt, et donc d’avoir accès plus facilement ou à moindre coût aux différentes solutions de financement.

Dans le cas inverse, où un copropriétaire est le seul à devoir faire un crédit , ou si plusieurs copropriétaires ont des revenus relativement faibles, et peuvent profiter d’un taux préférable auprès d’un Fonds du Logement, ce sera également intéressant, surtout si la copropriété n’y a pas droit.

Deux derniers conseils : veillez toujours à vous y prendre à temps pour l’introduction des demandes de prêts, de manière à bien disposer de toutes les informations nécessaires avant de commencer. En cas de solutions multiples, qui engendre un peu de complexité comptable, veillez à bien établir en AG les choix de financement et les quotes-parts de chacun de manière claire.

Points d'attention :

• Le copropriétaire en question peut ne pas participer au remboursement des montants car il les paye à la copropriété "en une fois" après avoir souscrit son propre crédit (qu'il rembourse ensuite à sa banque ou autre). Cependant, étant donné que le crédit "commun" est souscrit au nom de la copropriété, il reste tout de même partiellement responsable en cas de défaut de paiement de la copropriété.
• Il est important qu’un document spécifique soit rédigé reprenant les détails de de participation aux frais des travaux de chaque copropriétaire, avec notamment la quote-part et le moyen de paiement de chacun (via le crédit commun ou par paiement anticipé de leur quote-part hors intérêts). Idéalement, il faudrait le préparer à l'avance, le valider en AG et l’annexer au PV. Dans le cas où quelqu'un se désolidarise lors de l'AG, il faut au moins noter que le calcul sera détaillé et communiqué.
• En ce qui concerne les modalités pratiques, à priori l'entreprise va facturer à l'ACP (le commanditaire des travaux) uniquement et c'est au niveau de la clé des appels des fonds que le copropriétaire en question recevra un appel de fonds en une fois, et plus ensuite. Il devra par contre voir avec sa banque ce qu'il lui faudra comme éléments concrets pour débloquer le crédit (ex. : bon de commande signé, document reprenant sa quote-part dans les travaux,...)
• En fonction du programme comptable que vous utilisez cela pourrait être plus ou moins complexe d'encoder ce type de situation lors d'appels de fonds automatiques. N'hésitez-pas à nous donner votre feedback sur ce point via syndicrenosupport@federia.immo, nous envisageons une discussion avec les développeur de plusieurs logiciels "copro" sur le sujet, en essayant de rassembler des exemples concrets.